Procès-verbaux des conseils consulaires
Retrouvez les procès-verbaux des conseils consulaires relatifs aux aides sociales, bourses scolaires, à la société de bienfaisance (OLES), aux projets soutenus dans le cadre du dispositif STAFE.
Procès verbal du Conseil consulaire pour la protection et l’action sociale (CCPAS) au titre de l’année 2021
Procès verbal du Conseil consulaire en formation STAFE 2021
- Procès verbal STAFE 2021
- (PDF - 168.4 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire des bourses scolaires de première période 2021/2022 (avril 2021)
- PV_CCB1_2021-2022
- (PDF - 281.9 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire des bourses scolaires de seconde période 2021/2022 (octobre 2021)
- PV_CCB2_2021 2022
- (PDF - 296.6 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire en formation STAFE 2022
- Procès verbal du conseil consulaire STAFE au titre de 2022
- (PDF - 230 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire pour la protection et l’action sociale 2022
- Procès-verbal CCPAS 2022
- (PDF - 547.4 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire pour la protection et l’action sociale spécial OLES 2022
- Procès verbal CCPAS spécial OLES 2022
- (PDF - 325 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire des bourses scolaires de première période 2022/2023 (mars 2022)
- Procès verbal CCB1 2022/2023
- (PDF - 251.5 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire des bourses scolaires de seconde période 2022/2023 (octobre 2022)
- Procès verbal CCB2 2022/2023
- (PDF - 227.9 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire pour la protection et l’action sociale 2023
- Procès verbal CCPAS 2023
- (PDF - 408 ko)
Procès verbal du Conseil consulaire en formation STAFE 2023
- Procès verbal_STAFE_2023
- (PDF - 310.8 ko)